SCOLAIRE

Enfants concernés :

– les enfants faisant leur première rentrée en maternelle (enfants nés en 2021 non inscrits ou nés entre le 01 janvier 2022 et le 31 août 2022).

Attention, il s’agit de pré-inscriptions. Les admissions définitives sont faites par les directeurs d’établissements scolaires.

– les enfants dont la famille a déménagé sur le territoire de la Codecom Damvillers-Spincourt en cours d’année scolaire 2023-2024 mais qui ont fini l’année dans leurs établissements scolaires d’origine.

 

Merci de vous munir des pièces justificatives suivantes :

– copie du livret de famille (pages parents et enfants)

– justificatif de domicile de moins de 6 mois

– copie de la pièce d’identité du représentant légal procédant à la pré-inscription

– copie des vaccinations (carnet de santé de l’enfant)

– le cas échéant, copie de l’acte de jugement (ou jugement provisoire) en cas de séparation ou divorce

– pour les enfants déjà scolarisés : certificat de radiation émis par l’école d’origine

 

Pour tout renseignement, l’envoi d’un mail à severine.naudin@damvillers-spincourt.fr est préférable.

Procédure

Fiche de renseignement inscription

Personnes autorisées – Transport scolaire

Damvillers :

71 élèves en maternelle
118 élèves en primaire
Total du Groupe Scolaire :  189 élèves

RPI Bois Brûlé :

Saint Laurent sur Othain
35 élèves en maternelle

Mangiennes
52 élèves en primaire (CP,CE1 et CE2)

Billy sous Mangiennes
31 élèves en primaire (CM1 et CM2)

Total du RPI : 118 élèves

Rouvrois sur Othain :

50 élèves en maternelle
83 élèves en primaire
Total du Groupe Scolaire : 133 élèves

Spincourt :

49 élèves en maternelle
64 élèves en primaire
Total du Groupe Scolaire : 113 élèves

Dommary Baroncourt :

67 élèves en maternelle
130 élèves en primaire
Total du Groupe Scolaire : 197 élèves

La Communauté de Communes de Damvillers Spincourt participe financièrement à l’achat des fournitures scolaires des enfants de maternelle et de primaire scolarisés sur son territoire. Le budget octroyé à chaque école ou groupe scolaire pour l’achat de ces fournitures est calculé sur la base de 45€ x nombre d’élèves inscrits et fréquentant l’établissement en septembre de chaque année scolaire.

Selon les principes d’harmonisation et d’équité pour les enfants de notre territoire, les crédits scolaires sont affectés aux achats suivants :

• matériel pédagogique nécessaire aux élèves dans le cadre des activités scolaires
• matériel d’étude à usage individuel
• fournitures administratives

Depuis la rentrée de septembre 2018, les achats de fournitures scolaires sont réalisés par le biais d’une centrale d’achat à laquelle la Communauté de Communes Damvillers Spincourt adhère. Cette démarche permet d’uniformiser les fournitures sur l’ensemble des sites scolaires et de bénéficier de tarifs négociés.

D’autre part, la Collectivité prend entièrement en charge les transports et entrées piscine. De même lorsque la Communauté de Communes Damvillers Spincourt organise ou co-organise un événement ou un spectacle culturel, les transports des classes pour s’y rendre sont également pris en charge en totalité.

Concernant les sorties scolaires, les écoles ou groupes scolaires sont en charge de l’organisation et des réservations. A réception d’un bilan financier et de la copie des factures acquittées, les membres de la commission scolaire de la Communauté Communes Damvillers Spincourt se prononcent sur l’octroi d’un subvention. Le principe est le même que pour les crédits scolaires mais le montant octroyé par élève varie en fonction de la nature de la sortie.

Nos groupes scolaires représentent un parc immobilier important, pour lequel de lourds investissements sont fréquemment réalisés :

• rénovation thermique,
• aménagements intérieurs et extérieurs,
• achats de matériel (TBI, classe mobile…)

Outre ces investissements, il ne faut pas oublier les nombreux frais de fonctionnement qui s’y ajoutent :

• chauffage,
• électricité…
• l’ensemble du personnel nécessaire à l’entretien des locaux.